Conseils Municipaux 2023
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 DÉCEMBRE 2023
Mis en ligne le 11/12/2023
Procès verbal du Conseil Municipal du 6 décembre 2023
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - INTERCOMMUNALITÉ
1 - SPL STRAN - Rapport d'activité 2022 - Communication
Annexe : Rapport d'activité 2022 STRAN*
2 - SPL SNAT- Rapport d'activité 2022 - Communication
Annexe : Rapport annuel d'activité 2022 SNAT*
3 - SONADEV - Territoires publics - Rapport d'activité 2022 - Communication
Annexe : Rapport annuel d'activité 2022 SONADEV*
4 - CARENE - Rapport d'activité 2022 - Communication
Annexe : Rapport annuel d'activité 2022 CARENE*
URBANISME - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - DÉVELOPPEMENT DURABLE
5 - LOI APER CONCERTATION
6 - DÉNOMINATION RUE DU STADE
7 - DÉNOMINATION ROUTE D'HERBIGNAC
8 - DÉNOMINATION ROUTE DE SAINTE-REINE
9 - DÉNOMINATION ROUTE DE SAINT-LYPHARD
10 - DÉNOMINATION CHEMIN DU MOULIN DU ROTZ
11 - DÉNOMINATION CHEMIN DE LA PRISE DE LA BOULAIE
12 - DÉNOMINATION DES CARREFOURS À SENS GIRATOIRE
13 - VENTE JUBAU AN 416
Annexe : Avis du Domaine sur la valeur vénale
14 - MODIFICATION PVR IMPASSE DES GRANDES LEVÉES
FINANCES - RESSOURCES HUMAINES - ÉVÉNEMENTIEL
15 - TARIFS COMMUNAUX 2024
Annexe : Tarifs salles communales 2024
Annexe : Tarfis salles Krafft 2024
16 - ENTÉRINEMENT RAPPORT CLECT
17 - AUTORISATION DE MANDATER 1/4 LES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT
18 - CONTRATS D'ASSURANCE - AUTORISATION SIGNATURE
19 - APPEL À PROJET COMMUN DETR DSIL 2024
20 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - CRÉATION DE POSTES
Annexe : Tableau des effectifs
ENFANCE - JEUNESSE - VIE SCOLAIRE
21 - AVENANT SERVICE DE RESTAURATION MUTUALISÉ - AUTORISATION DE SIGNATURE
ENVIRONNEMENT
22 - RÉVISION STATUT PNRB
Annexe : Argument modification statut*
Annexe : Engagement révision statutaire
Annexe : Présentation révision statuts*
Annexe : Participations souhaitées
(*Pour les fichiers volumineux, qui ne mènent à aucun lien, possibilité de les réclamer par mail au service communication)
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 OCTOBRE 2023
Mis en ligne le 13/10/2023
Procès Verbal du Conseil Municipal du mercredi 4 octobre 2023
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - INTERCOMMUNALITÉ
1 - DSI Service commun
Annexe Convention service commun
2 - Groupement de commandes téléphonie interne
Annexe : Convention téléphonie interne membres
URBANISME - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - DÉVELOPPEMENT DURABLE
3 - Dénomination Chemin de la Croix des Mares
Annexe : Plan Chemin de la Croix des Mares
4 - Dénomination Impasse des Noés du Herbe
Annexe : Plan Impasse des Noés du Herbé
FINANCES - RESSOURCES HUMAINES - ÉVÉNEMENTIEL
5 - Modification du tableau des effectifs
Annexe : Tableau des effectifs
6 - Recrutement emploi contractuel
7 - Forfait "Mobilités durables"
8 - Admission en non valeur
9 - Délibération budgétaire modificative n°1
Annexe : Arrêtés et signatures
10 - Mandat spécial pour le Congrès des Maires
COMMUNICATION - COMMERCES - ARTISANS
11 - Création d'une Agence Postale Communale
Annexe : Convention LPAC
Annexe : Lettre d'engagement au Maire
ENFANCE - JEUNESSE - VIE SCOLAIRE
12 - Nouveaux tarifs vente action d'autofinancement
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CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUILLET 2023
Procès Verbal du Conseil Municipal du mercredi 5 juillet 2023
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - INTERCOMMUNALITÉ
1 - Désignation d'un déontologue
Annexe liste des référents déontologues
2 - Groupement de commandes CARENE "intrusion"
URBANISME - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - DÉVELOPPEMENT DURABLE
3 - Procédure incorporation biens sans maître
Procès verbal Commission Communale Impôts directs
4 - Contrat de mixité sociale
5 - Vente parcelle AP 450
FINANCES - RESSOURCES HUMAINES - ÉVÉNEMENTIEL
6 - Modification régime indemnitaire RIFSEEP
7 - Modification régime indemnitaire policier municipal
8 - Modification conditions d'attribution de la participation financière à la protection sociale complémentaire
9 - Convention archiviste numérique
10 - Convention Fonds de concours salle Krafft
VOIRIE - TRAVAUX - SÉCURITÉ - TRANSPORT
11 - Marché public de voirie - Attribution
Analyse marché public de voirie
ENFANCE - JEUNESSE - VIE SCOLAIRE
12 - Subvention Ludothèque
13 - Convention permis vélo
14 - Règlement de fonctionnement du multiaccueil
15 - Modification règlement intérieur restauration scolaire
16 - Actions d'auto-financement séjour montagne
17 - Demande de subvention : Fonds "Cour école active"
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CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023
Procès Verbal du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 - Elections des délégués et suppléants du CM pour les élections sénatoriales
2 - Tirage au sort du jury d'assise
3 - Subvention exceptionnelle PNRB
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CONSEIL MUNICIPAL DU 3 MAI 2023
Procès Verbal du Conseil Municipal
URBANISME - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - DÉVELOPPEMENT DURABLE
1 - Dénomination de la voie : Allée du Pressoir
2 - Dénomination de la voie : Allée de la Forge
3 - Déclassement du domaine public
4 - Vente parcelle ZB N°612
FINANCES - RESSOURCES HUMAINES
5 - Modification tableau des effectifs - Création de poste
COMMUNICATION
6 - Subvention journal Estuaire
VIE ASSOCIATIVE - SPORT
7 - Subventions aux associations
Voir le tableau des subventions
ENFANCE - JEUNESSE - VIE SCOLAIRE
8 - Participation communale frais de fonctionnement OGEC
9 - Participation communale frais de restauration école privée
10 - Convention OGEC restauration scolaire
11.1- Convention d'objectifs CAF Accueil ados
11.2 - Convention d'objectifs CAF ALSH extrascolaire
11.3 - Convention d'objectifs CAF ALSH périscolaire
12 - Renouvellement PEDT
13 - Participation financière classe ULIS Collège Saint-Nazaire
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CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2023
Procès Verbal du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - DEMANDE DE SUBVENTION
1 - Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux 2023
2 - Dotation de Soutien à l'Investissement Local 2023
3 - Amendes de police 2023
4 - Appel à projets Fonds Verts
FINANCES PUBLIQUES
5 - Approbation du compte de gestion 2022
6 - Vote du compte administratif 2022
7 - Affectation des résultats 2022
8 - Bilan des opérations immobilières 2022
9 - Vote des taux d'imposition directe 2023
10 - Vote du budget 2023
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - INTERCOMMUNALITÉ
11 - Rapport d'activité CARENE
12 - Rapport d'activité STRAN
13 - Rapport d'activité SNAT
14 - Rapport d'activité SONADEV
URBANISME - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - DÉVELOPPEMENT DURABLE
15 - Convention ADS
16 - Participation financière au comité de jumelage
17 - Vente de la parcelle AL N°276
18 - Vente de la parcelle ZA N°326
19 - Modification de la PVR Impasse des Grandes Levées
VOIRIE -TRAVAUX - SÉCURITÉ -TRANSPORT
20 - Attribution marché public espaces verts
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CONSEIL MUNICIPAL DU 8 FÉVRIER 2023
Procès Verbal du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - INTERCOMMUNALITÉ
1 - Convention de groupement de commandes : prestation de gardiennage
2 - Convention de groupement de commande : fourniture de produits d'entretien
URBANISME - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - DÉVELOPPEMENT DURABLE
3 - Acquisition de la parcelle AD N°631
4 - Acquisition de la parcelle I N°240
5 - Acquisition de la parcelle A N°189
6 - Convention ADS
Reportée
FINANCES - RESSOURCES HUMAINES - ÉVÉNEMENTIEL
7 - Convention Assurance Statutaire
8 - Modification du tableau des effectifs
9 - Participation financière à la protection sociale complémentaire des agents
10 - Vote du Débat d'Orientations Budgétaires 2023
11 - Mode de gestion des amortissements des immobilisations - M57
12 - Fongibilité des crédits
13 - Adoption du règlement budgétaire et financier de la commune
ENFANCE - JEUNESSE - VIE SCOLAIRE
14 - Action d'auto-financement - Tarifs des produits vendus
15 - Renouvellement de la convention OGEC
16 - Règlement intérieur ALSH, périscolaire, Esp'Ado, multi-accueil
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