Conseils Municipaux
Conseils Municipaux
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUILLET 2023
2 - Groupement de commandes CARENE "intrusion"
URBANISME - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - DEVELOPPEMENT DURABLE
3 - Procédure incorporation biens sans maître
4 - Contrat de mixité sociale
5 - Vente parcelle AP 450
FINANCES - RESSOURCES HUMAINES - EVENEMENTIEL
6 - Modification régime indemnitaire RIFSEEP
8 - Modification conditions d'attribution de la participation financière à la protection sociale complémentaire
9 - Convention archiviste numérique
10 - Convention Fonds de concours salle Krafft
VOIRIE - TRAVAUX - SECURITE - TRANSPORT
11 - Marché public de voirie - Attribution
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023
ADMINISTRATION GENERALE
1 - Elections des délégués et suppléants du CM pour les élections sénatoriales
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 MAI 2023
URBBANISME - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - DEVELOPPEMENT DURABLE
1 - Dénomination de la voie : Allée du Pressoir
2 - Dénomination de la voie : Allée de la Forge
3 - Déclassement du domaine public
4 - Vente parcelle ZB N°612
FINANCES - RESSOURCES HUMAINES
5 - Modification tableau des effectifs - Création de poste
ENFANCE - JEUNESSE - VIE SCOLAIRE
8 - Participation communale frais de fonctionnement OGEC
9 - Participation communale frais de restauration école privée
10 - Convention OGEC restauration scolaire
11.3 - Convention d'objectifs CAF ALSH périscolaire
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2023
ADMINISTRATION GENERALE - DEMANDE DE SUBVENTION
1 - Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux 2023
2 - Dotation de Soutien à l'Investissement Local 2023
3 - Amendes de police 2023
4 - Appel à projets Fonds Verts
6 - Vote du compte administratif 2022
7 - Affectation des résultats 2022
8 - Bilan des opérations immobilières 2022
9 - Vote des taux d'imposition directe 2023
10 - Vote du budget 2023
12 - Rapport d'activité STRAN
13 - Rapport d'activité SNAT
14 - Rapport d'activité SONADEV
URBANISME - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - DEVELOPPEMENT DURABLE
15 - Convention ADS
16 - Participation financière au comité de jumelage
17 - Vente de la parcelle AL N°276
18 - Vente de la parcelle ZA N°326
19 - Modification de la PVR Impasse des Grandes Levées
VOIRIE -TRAVAUX - SECURITE -TRANSPORT
20 - Attribution marché public espaces verts