Conseils Municipaux 2024

Mis en ligne le 04/07/2024 - Modifié le 05/07/2024

 

Liste des délibérations

 

INTERCOMMUNALITÉ
1 - CONVENTION ARCHIVISTE CARENE

Délibération D2024 07 39

Annexe : Convention archiviste
 

URBANISME - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - DÉVELOPPEMENT DURABLE
2 - VENTE LE GOFF – PARCELLE ZB 623

Délibération D2024 07 40

Annexe : Plan vente LEGOFF

Annexe : Avis des Domaines, vente LEGOFF

3 - AVIS COMMUNE SUR MODIFICATION PLUI N°3

Délibération D2024 07 41

4 - PORTAGE FONCIER - RUE DU LAVOIR

Délibération D2024 07 42

Annexe : Décision préemption

Annexe : Délégation CARENE

Annexe : EPF délibération

Annexe : Notification DPU

Annexe : Plan rue du Lavoir

Annexe : Projet convention action foncière

5 - CONVENTION PARTENARIAT COMPOSTAGE

Délibération D2024 07 43

Annexe : Convention compostage

Annexe : Proposition de sites pour composteurs

 

CULTURE - TOURISME - PATRIMOINE
6 - DÉSHERBAGE MÉDIATHÈQUE JUILLET 2024

Délibération D2024 07 44

7 – PARTENARIAT AVEC CELTOMANIA

Délibération D2024 07 45

Annexe : Convention de partenariat 2024

 

 

COMMUNICATION - COMMERCES - COMMERÇANTS
8 - PÉRIMÈTRE DE SAUVEGARDE DE CONCESSION COMMERCIALE

Délibération D2024 07 46

Annexe : Rapport envoi ADDRN

Annexe : Réponse de CMA

Annexe : Réponse de la CCI

Mis en ligne le 30/05/2024 - Modifié le 04/07/2024

 

Liste des délibérations

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 29 mai 2024

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE UNC

Délibération D2024 05 26

2 - AMENDES DE POLICE 2024

Délibération D2024 05 27

3 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CRÉATION DE POSTES

Délibération D2024 05 28

Annexe : Tableau des effectifs

 

INTERCOMMUNALITÉ
4 - CARENE – PRISE DE COMPÉTENCE FACULTATIVE AU TITRE DU CLSI – APPROBATION
Délibération D2024 05 29

Annexe : CLSI Conseil communautaire du 2 avril 2024

 

 

URBANISME - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - DÉVELOPPEMENT DURABLE
5 - DÉNOMINATION DE LA VOIE : IMPASSE DE LA LEVÉE DU BOIS

Délibération D2024 05 30

Annexe : Impasse de la Levée du Bois

COMMUNICATION - COMMERCES -  COMMERÇANTS
6 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION – JOURNAL ESTUAIRE

Délibération D2024 05 31

Annexe : Convention 1901

 

VIE ASSOCIATIVE - SPORT
7 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE OMS

Délibération D2024 05 32

8 - SUBVENTIONS ORDINAIRES DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS

Délibération D2024 05 33

Annexe : Tableau synthèse subventions

 

ENFANCE - JEUNESSE - VIE SCOLAIRE
9 - TARIFS RESTAURATION SCOLAIRE

Délibération D2024 05 34

10 - RI RESTAURANT SCOLAIRE
Délibération D2024 05 35

Annexe : Restaurant scolaire, version définitive

11 - PARTICIPATION FRAIS DE FONCTIONNEMENT OGEC 2024

Délibération D2024 05 36

Annexe : Coût d'un élève au public sur CA

12 - PARTICIPATION ULIS
Délibération D2024 05 37

 

13 - JURY D’ASSISES

Délibération D2024 05 38

Annexe : Arrêté 2025

Annexe : Circulaire aux maires et notif arrêté 2025

 

 

 

 

 

Mis en ligne le 28/03/2024 - Modifié le 04/04/2024

 

Liste des délibérations

Procès verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2024

 

CULTURE - TOURISME - PATRIMOINE

 

1 - MÉDIATHEQUE – MODIFICATION RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Délibération D2024 03 19

Annexe : Règlement intérieur de la médiathèque

 

 

FINANCES PUBLIQUES

 

 

2 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023

Délibération D2024 03 20

Annexe 1 : Compte de gestion

Annexe 2 : Compte de gestion

 

3 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023

Délibération D2024 03 21

Annexe 1 : Compte administratif 2023

Annexe 2 : Emargement- Compte administratif 2023

 

4 - AFFECTATION DES RÉSULTATS 2023 POUR 2024

Délibération D2024 03 22

5 - FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION 2024

Délibération D2024 03 23

6 - ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2024

Délibération D2024 03 24

7 - BUDGET GÉNÉRAL 2024

Délibération D2024 03 25

Annexe 1 : Budget général 2024

Annexe 2 : Emargement - Budget général 2024

Annexe 3 : Présentation CA BP

 

 

 

 

 

 

Mis en ligne le 22/02/2024 - Modifié le 28/03/2024

 

Liste des délibérations

Procès verbal du Conseil Municipal du 21 février 2024

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE - INTERCOMMUNALITÉ

 

1 - SPL – ENTRÉE DU PNRB AU CAPITAL DE LA SPL

Délibération D2024 02 01

 

2 - GROUPEMENT DE COMMANDES AMO

Délibération D2024 02 02

 

3 - GROUPEMENT DE COMMANDES CYBERSÉCURITÉ

Délibération D2024 02 03

 

4 - GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRETIEN LOCAUX

Délibération D2024 02 04

 

 

URBANISME - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - DÉVELOPPEMENT DURABLE

 

5 - LOI APER – ZAENR – BILAN ET DÉFINITION DES ZONES

Délibération D2024 02 05

Annexe Loi APER

 

6 - DÉNOMINATION PASSAGE DES SAULES

Délibération D2024 02 06

 

7 - DÉNOMINATION CHEMIN DES AUBÉPINES

Délibération D2024 02 07

 

8 - DÉNOMINATION CHEMIN DE LA BOURDAINE

Délibération D2024 02 08

 

9 - DÉNOMINATION IMPASSE DES BOULEAUX

Délibération D2024 02 09

 

10 - DÉNOMINATION CHEMIN DU CHABUT

Délibération D2024 02 10

 

11 - ÉCHANGE PARCELLES SILÈNE – ÎLE DU GUÉ

Délibération D2024 02 11

Annexe avis des Domaines - Île du Gué

 

12 - ÉCHANGE PARCELLES SILÈNE – CLOS DU CHÊNE

Délibération D2024 02 12

Annexe avis des Domaines - Clos du Chêne

13 - BAIL EMPHYTÉOTIQUE – LES FOSSÉS BLANCS

Délibération D2024 02 13

Annexe Bail emphytéotique -  Les Fossés Blancs

 

 

FINANCES - RESSOURCES HUMAINES - ÉVÉNEMENTIEL

 

14 - VOTE DU DOB 2024

Délibération D2024 02 14

Annexe ROB 2024 (DOB 2024)

15 - FONDS INTERMINISTÉRIEL DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE

Délibération D2024 02 15

 

16 - PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE

Délibération D2024 02 16

 

 

VOIRIE - TRAVAUX - SÉCURITÉ - TRANSPORT

17 - ATTRIBUTION MARCHÉ – TRAVAUX SALLE FESTIVE

Délibération D2024 02 17

Annexe 1 - CAO 19 12 23

Annexe 2 - CAO 09 02 24

 

 

ENFANCE - JEUNESSE - VIE SCOLAIRE

18 - FOURNITURES SCOLAIRES

Délibération D2024 02 18